Conseil Municipal - Lundi 18 septembre 2023 - Salle du Conseil - 19h30

La séance est ouverte au public.

► Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2023

2 - Conseil municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal au sein du Conseil Municipal de Cléry-Saint-André – Approbation et autorisation de signer

3 - Conseil municipal – Remaniement des commissions municipales suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal – Approbation et autorisation de signer

4 - Conseil municipal – Remaniement des commissions extra-municipales suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal – Approbation et autorisation de signer

5 - Actes pris dans le cadre des délégations

6 - Conseil Municipal – Communauté de communes des Terres du Val de Loire – Transfert de la compétence « infrastructures de recharges de véhicules électriques » au Département du Loiret (autorité organisatrice de la distribution d’électricité) – Approbation et autorisation de signer

TRAVAUX

7 - Point d’information sur les travaux en cours

URBANISME

8 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information

RESSOURCES HUMAINES

9 - Modifications du tableau des effectifs relatives à la rentrée scolaire – Approbation et autorisation de signer

10 - Modification du tableau des effectifs relative à un avancement de grade – Approbation et autorisation de signer

11 - Modifications du tableau des effectifs liée à la rentrée de l’école municipale de musique – Approbation et autorisation de signer

FINANCES

12 - Tarifs 2022-2023 de l’école municipale de musique – Approbation et autorisation de signer

13 - Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée part obligatoire – Approbation et autorisation de signer

14 - Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée avec la part facultative – Approbation et autorisation de signer

15 - Renouvellement de la convention triennale de financement de l’Ecole privée Notre-Dame

16 - Avenants pour les travaux liés à la restructuration du restaurant scolaire et pour l’extension de l’accueil de loisirs sans hébergement – Approbation et autorisation de signer

17 - Finances – Attribution du marché public pour les travaux d’aménagement de voirie pour le Clos de l’Ardoux – Approbation et autorisation de signer

QUESTIONS DIVERSES

18 - Vie des commissions municipales

19 - Point d’information sur les manifestations communales

20 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

21 - Informations diverses

22 - Questions des membres du Conseil Municipal