La séance est ouverte au public.
► Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2022
2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information
3 - Conseil municipal – modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique – la crèche familial « Les Marmousets » – Approbation et autorisation de signer
TRAVAUX
4 - Point d’information sur les travaux en cours – Information
URBANISME
5 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information
6 - Dénomination d’une voirie – Approbation et autorisation de signer
RESSOURCES HUMAINES
7 - Modifications du tableau des effectifs relatives à la rentrée scolaire – Approbation et autorisation de signer
8 - Modification du tableau des effectifs relative à un avancement de grade – Approbation et autorisation de signer
FINANCES
9 - Décision modificative n°1 du budget principal – Approbation et autorisation de signer
10 - Créances Admission en Non-Valeur – Approbation et autorisation de signer
11 - Détermination du coût unitaire d’intervention des services techniques municipaux
QUESTIONS DIVERSES
12 - Vie des commissions municipales
13 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales
14 - Informations diverses
15 - Questions des membres du Conseil Municipal