top of page
Photo du rédacteurService Communication

Conseil Municipal - Lundi 14 octobre 2024 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 Septembre 2024

2 - Actes pris dans le cadre des délégations        - Information

3 - Point d’information sur l’utilisation du leg

4 - Modification des délégations du Conseil municipal au Maire l’autorisant à titre dérogatoires à des placements de disponibilité sur des comptes à terme de la DGFIP – Approbation et autorisation de signer

5 - Convention d’occupation des locaux communaux en faveur des associations cléricoises – Approbation et autorisation de signer


TRAVAUX

6 - Point d’information sur les travaux en cours


URBANISME

7 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information

8 - Rapport local sur le rythme de l’artificialisation des sols pour la Commune de Cléry-Saint-André – Information


RESSOURCES HUMAINES

9 - Modification du tableau des effectifs liée à la rentrée de l’Ecole Municipale de Musique – Approbation et autorisation de signer

10 - Tarif des vacations communales – Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

11 - Point d’information sur les manifestations communales

12 - Vie des commissions municipales         

13 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales 

14 - Informations diverses   

15 - Questions des membres du Conseil Municipal 

89 vues
bottom of page