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Conseil Municipal - Lundi 16 septembre 2024 - Salle du Conseil - 19h30


La séance est ouverte au public.


Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 Juin 2024

2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information

3 - Organisation du recensement général de la population 2024 – Approbation et autorisation de signer

4 - Désignation du référent déontologue – Approbation et autorisation de signer

5 - Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau présenté par le C3M – Information

6 - Point d’information sur l’utilisation du leg


TRAVAUX

7 - Point d’information sur les travaux en cours


URBANISME

8 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information

9 - Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) – Information


FINANCES

10 - Décision modificative numéro 1 du budget principal – Approbation et autorisation de signer

11 - Créances Admission en non-valeur – Approbation at autorisation de signer

12 - Demande de subvention exceptionnelle pour l’association les Amis de l’Orgue de Notre Dame de Cléry – Approbation at autorisation de signer

13 - Tarifs 2024-2025 de l’école municipale de musique – Approbation et autorisation de signer

14 - Détermination du coût unitaire d’intervention des services techniques municipaux – Approbation et autorisation de signer

15 - Attribution du marché public pour les travaux liés à la création de la piste cyclable Route d’Orléans – Approbation et autorisation de signer


QUESTIONS DIVERSES

16 - Point d’information sur les manifestations communales

17 - Vie des commissions municipales

18 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales

19 - Informations diverses

20 - Questions des membres du Conseil Municipal    

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