La séance est ouverte au public.
► Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2023
2 - Conseil municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal au sein du Conseil Municipal de Cléry-Saint-André – Approbation et autorisation de signer
3 - Conseil municipal – Remaniement des commissions municipales suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal – Approbation et autorisation de signer
4 - Conseil municipal – Remaniement des commissions extra-municipales suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal – Approbation et autorisation de signer
5 - Actes pris dans le cadre des délégations
6 - Conseil Municipal – Communauté de communes des Terres du Val de Loire – Transfert de la compétence « infrastructures de recharges de véhicules électriques » au Département du Loiret (autorité organisatrice de la distribution d’électricité) – Approbation et autorisation de signer
TRAVAUX
7 - Point d’information sur les travaux en cours
URBANISME
8 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information
RESSOURCES HUMAINES
9 - Modifications du tableau des effectifs relatives à la rentrée scolaire – Approbation et autorisation de signer
10 - Modification du tableau des effectifs relative à un avancement de grade – Approbation et autorisation de signer
11 - Modifications du tableau des effectifs liée à la rentrée de l’école municipale de musique – Approbation et autorisation de signer
FINANCES
12 - Tarifs 2022-2023 de l’école municipale de musique – Approbation et autorisation de signer
13 - Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée part obligatoire – Approbation et autorisation de signer
14 - Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée avec la part facultative – Approbation et autorisation de signer
15 - Renouvellement de la convention triennale de financement de l’Ecole privée Notre-Dame
16 - Avenants pour les travaux liés à la restructuration du restaurant scolaire et pour l’extension de l’accueil de loisirs sans hébergement – Approbation et autorisation de signer
17 - Finances – Attribution du marché public pour les travaux d’aménagement de voirie pour le Clos de l’Ardoux – Approbation et autorisation de signer
QUESTIONS DIVERSES
18 - Vie des commissions municipales
19 - Point d’information sur les manifestations communales
20 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales
21 - Informations diverses
22 - Questions des membres du Conseil Municipal