► Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Approbation des procès-verbaux du conseil municipal du 14 septembre 2020.
2 - Actes pris dans le cadre des délégations
3 - Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
4 - Proposition de membres de la Commission communale des impôts directs
TRAVAUX
5 - Point d’information sur les travaux en cours
6 - Programme de voirie 2020 : attribution des marchés de travaux
7 - Demande de subvention dans le cadre de la DSIL
URBANISME
8 - Avis du Conseil Municipal sur la mise en place d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I.).
9 - Instauration de la taxe d’aménagement majorée sur un secteur de la commune
10 - Déclarations d’intention d’aliéner
AFFAIRES SCOLAIRES
11 - Renouvellement de la convention triennale de financement de l’Ecole privée Notre-Dame
FINANCES
12 - Remplacement du directeur général des services et recrutement d’une secrétaire générale : modification du tableau des effectifs et adaptation du cadre indemnitaire
13 - Intégration de l’actif et du passif de la Caisse des Ecoles de Cléry-Saint-André au budget communal
14 - Modification du tableau des effectifs liée à la rentrée de l’école municipale de musique
QUESTIONS DIVERSES
15 - Compte rendu des réunions intercommunales
16 - Informations diverses
17 - Questions des membres du Conseil Municipal