La séance est ouverte au public.
► Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2024
2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information
3 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal A Vocation Unique La Crèche Familiale « Les Marmousets » – Approbation et autorisation de signer
TRAVAUX
4 - Point d’information sur les travaux en cours
5 - Communauté de Communes des Terres du Val de Loire – Adhésion au groupement de commandes lancés pour le marché relatif à la voirie – Approbation et autorisation de signer
URBANISME
6 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information
7 - Zones d’accélération aux énergies renouvelables – Information
8 - Création d’une plateforme de décollage pour montgolfière sur la Commune de Cléry-Saint-André – Approbation et autorisation de signer
9 - Modification du règlement d’attribution de l’aide à la rénovation des façades – Approbation et autorisation de signer
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
10 - Ouverture dominicale des commerces pour la fin de l’année 2024 – Approbation et autorisation de signer
RESSOURCES HUMAINES
11 - Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engament des policiers municipaux – Approbation et autorisation de signer
12 - Modalité de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations d’absence – Approbation et autorisation de signer
13 - Modification du tableau des effectifs – Approbation et autorisation de signer
FINANCES
14 - Clôture de la régie municipale « bibliothèque » - Approbation et autorisation de signer
15 - Clôture de la régie municipale « manifestations municipales » - Approbation et autorisation de signer
16 - Modification de la régie municipale « concessions et location » - Approbation et autorisation de signer
17 - Modification de la régie municipale « photocopies » - Approbation et autorisation de signer
18 - Autorisation d’engager des crédits avant le vote du budget 2025 – Approbation et autorisation de signer
19 - Mise en œuvre de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – Approbation et autorisation de signer
QUESTIONS DIVERSES
20 - Point d’information sur les manifestations communales
21 - Vie des commissions municipales
22 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales
23 - Informations diverses
24 - Questions des membres du Conseil Municipal