La séance est ouverte au public.
► Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 Mai 2023
2 - Actes pris dans le cadre des délégations - Information
3 - Conseil municipal – Acceptation d’un leg en faveur de la Commune de Cléry-Saint-André - Approbation et autorisation de signer
TRAVAUX
4 - Point d’information sur les travaux en cours
URBANISME
5 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information
6 - Avis préalable à l’intervention de l’EPFLI Foncier Cœur de France – Approbation et autorisation de signer
FINANCES
7 - Autorisation de souscrire un emprunt pour le financement des investissements 2023 - Approbation et autorisation de signer
8 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire en date du 23 mars 2023 - Approbation et autorisation de signer
9 - Tarifs pour le service jeunesse – Approbation et autorisation de signer
10 - Contribution des communes associées au financement du Pass’Jeune – Approbation et autorisation de signer
11 - Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée part obligatoire – Approbation et autorisation de signer
12 - Définition du coût de revient par élève et financement de l’école privée part facultative – Approbation et autorisation de signer
QUESTIONS DIVERSES
13 - Point d’information sur les manifestations communales
14 - Vie des commissions municipales
15 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales
16 - Informations diverses
17 - Questions des membres du Conseil Municipal