La séance est ouverte au public.
► Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2023
2 - Conseil municipal – Actes pris dans le cadre des délégations – Information
3 - Conseil municipal – Leg en faveur de la Commune de Cléry-Saint-André – Information
4 - Conseil municipal – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau présenté par le C3M – Information
SÉCURITÉ
5 - Limitation des grandes longueurs et leur interdiction sur le carrefour de la RD 18 – Information
TRAVAUX
6 - Point d’information sur les travaux en cours
URBANISME
7 - Déclarations d’intention d’aliéner – Information
RESSOURCES HUMAINES
8 - Modification du tableau des effectifs – Approbation et autorisation de signer
FINANCES
9 - Décision modificative n°1 du budget principal – Approbation et autorisation de signer
10 - Autorisation d’engager des crédits avant le vote du budget 2024 – Approbation et autorisation de signer
11 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Approbation et autorisation de signer
DÉVELOPPEMENT DURABLE
12 - Définition des zones d’accélération d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire de la Commune de Cléry-Saint-André – Approbation et autorisation de signer
13 - Dénomination du sentier dit « Gremillion » - Approbation et autorisation de signer
14 - Convention de partenariat entre la Commune et le Comité du Loiret de la ligue nationale contre le cancer pour les espaces labellisés « espace sans tabac » - Approbation et autorisation de signer
PATRIMOINE
15 - Accord notarial sur le bien délimité – parcelle section AD numéro 205 – Approbation et autorisation de signer
QUESTIONS DIVERSES
16 - Vie des commissions municipales
17 - Point d’information sur les manifestations communales
18 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales
19 - Informations diverses
20 - Questions des membres du Conseil Municipal