La séance est ouverte au public / Pass sanitaire non requis / Port du masque obligatoire.
► Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 octobre 2021
2 - Actes pris dans le cadre des délégations
3 - Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
TRAVAUX
4 - Point d’information sur les travaux en cours
URBANISME
5 - Compétence PLUi-H-D – Délégation du Droit de Préemption Urbain à la commune
6 - Compétence PLUI-H-D – Approbation de la charte de gouvernance dans le cadre de la prescription de l’élaboration du PLUI-H-D et désignation d’un référent communal PLUi-H-D
7 - Déclarations d’intention d’aliéner
SÉCURITÉ
8 - Validation du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs - DICRIM
FINANCES
9 - Autorisation d’engager des crédits avant le vote du budget primitif 2022
PATRIMOINE
10 - Modification du tracé du GR 655 sur la partie du chemin rural – dit « Sentier des Murailles »
11 - Demande de mise à disposition de l’exposition itinérante de l’association Le Son et Lumière de Cléry – « la vie quotidienne sous l’occupation »
AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE
12 - Convention Territoriale Globale – Caisse d’Allocation Familiale du Loiret
QUESTIONS DIVERSES
13 - Vie des commissions municipales
14 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales
15 - Informations diverses
16 - Questions des membres du Conseil Municipal